441 résultat(s) pour : « accidents du travail »Fiches Pratiques (319)Réagir en cas d’accident du travail : obligations de l’employeurCotisations sociales accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)Cotisations sociales d'une société par actions simplifiée (SAS) : ce qu'il faut savoirCotisations sociales d'une société anonyme (SA) : ce qu'il faut savoirCotisations sociales d'une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) : ce qu'il faut savoirSecteur privé : qu'est-ce que l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH)?Cotisations sociales d'une entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) : ce qu'il faut savoirCotisations sociales d'une société à responsabilité limitée (SARL) : ce qu'il faut savoirDéclarer vos salariésFiche de paieQuelles sont les obligations d'affichage dans une entreprise ?Santé et sécurité au travailContrats de travail, stages en entrepriseProtection sociale du commerçant et de l'artisanPréavis de licenciement d'un salariéQuels revenus doit déclarer le professionnel soumis à l'impôt sur le revenu ?Cotisations sociales d'un entrepreneur individuel : ce qu'il faut savoirComment tester son activité dans une coopérative d'activités et d'emploi (CAE) ?Bassin d'emploi à redynamiser (BER) : exonérations de cotisations socialesContribution patronale au dialogue social Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (18)Déclarer un accident du travail ou de trajetDéclaration d'accident du travail des salariés agricolesFeuille d’accident du travail ou de maladie professionnelleDéclaration d'accident du travail des non-salariés agricolesAttestation de salaire MSA (hors accident du travail)Enquête du CHSCT relative à un accident du travail graveDéclaration d'accident du travail ou de trajet (DAT) en ligneDéclaration d'accident du travail et de maladie professionnelle en ligne (DAT-MSA)Attestation de salaire pour accident du travail et maladie professionnelle pour un salarié agricoleFeuille d'accident du travail ou maladie professionnelle pour les non-salariés agricolesDemande de prise en charge de la cotisation accident de travail - formation complémentaire d'un salarié en contrat emploi consolidéBulletin d'adhésion des cotisants de solidarité contre les accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricolesDéclaration en ligne d'un incident ou d'un accident survenu dans une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)Attestation de salaire en ligne pour le paiement des indemnités journalièresTravailleur indépendant : demande d'admission à l'assurance volontaire individuelle AT/MP« Consulter ses taux AT/MP et prévenir ses risques professionnels » (ancien compte AT/MP)Déclaration sociale nominative (DSN)Demande de dénonciation de l'option pour le calcul des cotisations et contributions sociales sur une assiette annuelle de revenus professionnels Voir tous les résultats dans les démarches et outilsAnnuaire de l’administration (15)Bureau 2C. Accidents du travail et maladies professionnellesSous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travailGabrielle DE BUYER - Cheffe du bureau - Bureau 2C. Accidents du travail et maladies professionnellesInstitut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesBureau de l'environnement intérieur, des milieux du travail et des accidents de la vie courante - EA2Marion MUSCAT - Sous-directrice - Sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travailMaroussia PEREHINEC - Adjointe - Sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travailGuy VACHER - Président du conseil d'administration - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesStéphane PIMBERT - Directeur général - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesNathalie GUILLEMY - Directrice du Centre de Paris - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesMichel POURQUET - Directeur du Centre de Lorraine - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesSéverine BRUNET - Directrice des applications - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesLouis LAURENT - Directeur scientifique - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesChristian HENNEQUIN - Directeur à l'administration générale - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesDidier OLLANDINI - Chef du bureau - Bureau de l'environnement intérieur, des milieux du travail et des accidents de la vie courante - EA2 Voir tous les résultats dans l'annuaire de l'administrationActualités (89)Sensibilisez vos salariés avec les Journées de la sécurité routière au travailCPF : la participation forfaitaire obligatoire augmenteDans quels cas le permis de conduire peut-il encore être pris en charge par le CPF ?Vérification du permis de conduire des salariés : une nouvelle tarification à compter du 1er avrilCe qui change en avril 2026Ce qui change en mai 2026Un guide pour aider les entreprises à mettre en place leur Plan de continuité d’activité (PCA)Quelles sont les précautions à prendre au travail en cas de grand froid ?Comment limiter les accidents du travail graves et mortels ?Inaptitude du salarié : peut-elle être établie par une visite initiée par le médecin du travail ?Une convention de forfait en jours doit-elle faire apparaître le nombre de jours travaillés ?L'employeur peut-il faire travailler ses salariés le 1er mai ?Sécurité sociale : quel sera le plafond annuel en 2026 ?Un employeur viole-t-il le droit à la déconnexion du salarié qui se connecte spontanément ?Ce qui change en mars 2026Plus que quelques jours pour faire votre déclaration OETHUn guide pour lutter contre le harcèlement sexuel au travailLe Passeport de prévention désormais ouvert aux entreprisesConflit au Moyen-Orient : possibilité d'avoir recours à l'activité partiellePeut-on cumuler un emploi salarié et une micro-entreprise dans la même activité ? Voir tous les résultats dans les actualitésSur le site pour les particuliers (1263)Voir les 1263 résultats sur service-public.gouv.fr
