383 résultat(s) pour : « accidents du travail »Fiches Pratiques (267)Cotisations sociales accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)Secteur privé : qu'est-ce que l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH)?Déclarer vos salariésFiche de paieQuelles sont les obligations d'affichage dans une entreprise ?Santé et sécurité au travailContrats de travail, stages en entrepriseProtection sociale du commerçant et de l'artisanPréavis de licenciement d'un salariéQuels revenus doit déclarer le professionnel soumis à l'impôt sur le revenu ?Cotisations sociales d'un entrepreneur individuel : ce qu'il faut savoirComment tester son activité dans une coopérative d'activités et d'emploi (CAE) ?Bassin d'emploi à redynamiser (BER) : exonérations de cotisations socialesContribution patronale au dialogue socialPraticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (PamC) : déclaration d'activité et régime socialGratification minimale d'un stagiaire étudiant ou élève dans une entrepriseQue risque une entreprise en cas de travail illégal ?Contrat d'appui au projet d'entreprise (Cape)Qu'est-ce qu'un licenciement pour motif personnel ?Comment calculer les effectifs d'une entreprise ? Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (15)Déclaration d'accident du travail des salariés agricolesDéclaration d'accident du travail des non-salariés agricolesEnquête du CHSCT relative à un accident du travail graveAttestation de salaire MSA (hors accident du travail)Déclaration d'accident du travail et de maladie professionnelle en ligne (DAT-MSA)Attestation de salaire pour accident du travail et maladie professionnelle pour un salarié agricoleFeuille d'accident du travail ou maladie professionnelle pour les non-salariés agricolesDemande de prise en charge de la cotisation accident de travail - formation complémentaire d'un salarié en contrat emploi consolidéBulletin d'adhésion des cotisants de solidarité contre les accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricolesDéclaration en ligne d'un incident ou d'un accident survenu dans une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)Attestation de salaire en ligne pour le paiement des indemnités journalièresTravailleur indépendant : demande d'admission à l'assurance volontaire individuelle AT/MP« Consulter ses taux AT/MP et prévenir ses risques professionnels » (ancien compte AT/MP)Déclaration sociale nominative (DSN)Demande de dénonciation de l'option pour le calcul des cotisations et contributions sociales sur une assiette annuelle de revenus professionnels Voir tous les résultats dans les démarches et outilsAnnuaire de l’administration (15)Bureau 2C. Accidents du travail et maladies professionnellesSous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travailGabrielle DE BUYER - Cheffe du bureau - Bureau 2C. Accidents du travail et maladies professionnellesInstitut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesBureau de l'environnement intérieur, des milieux du travail et des accidents de la vie courante - EA2Marion MUSCAT - Sous-directrice - Sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travailMaroussia PEREHINEC - Adjointe - Sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travailGuy VACHER - Président du conseil d'administration - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesStéphane PIMBERT - Directeur général - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesNathalie GUILLEMY - Directrice du Centre de Paris - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesMichel POURQUET - Directeur du Centre de Lorraine - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesSéverine BRUNET - Directrice des applications - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesLouis LAURENT - Directeur scientifique - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesChristian HENNEQUIN - Directeur à l'administration générale - Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnellesDidier OLLANDINI - Chef du bureau - Bureau de l'environnement intérieur, des milieux du travail et des accidents de la vie courante - EA2 Voir tous les résultats dans l'annuaire de l'administrationActualités (86)Dans quels cas le permis de conduire peut-il encore être pris en charge par le CPF ?Comment limiter les accidents du travail graves et mortels ?Quelles sont les précautions à prendre au travail en cas de grand froid ?Vérification du permis de conduire des salariés : une nouvelle tarification à compter du 1er avrilSécurité sociale : quel sera le plafond annuel en 2026 ?Un guide sur les démarches santé destiné aux indépendantsCe qui change en mars 2026Un guide pour lutter contre le harcèlement sexuel au travailDéclaration d’un accident ou d’un incident dans une ICPE : une nouvelle démarche en ligne est disponibleLe Passeport de prévention désormais ouvert aux entreprisesDOETH : notification des effectifs par l'UrssafPeut-on cumuler un emploi salarié et une micro-entreprise dans la même activité ?Un salarié peut-il être licencié pour un motif lié à sa vie privée ?Comment cumuler le statut d'élu local et celui de salarié ?Déclaration et paiement de la CSA : quelles dates ?Est-il possible d'effectuer plusieurs stages successifs sur un même poste ?La Cour de cassation confirme la prise en compte des congés pour le calcul des heures supplémentairesLes nouvelles fonctionnalités du compte AT/MPPubliez votre index de l'égalité professionnelle 2025 au 1er mars !Indemnité de frais de repas : relèvement des seuils d'exonération Voir tous les résultats dans les actualitésSur le site pour les particuliers (1261)Voir les 1261 résultats sur service-public.gouv.fr
