72 résultat(s) pour : « tourisme »Fiches Pratiques (22)Tourisme - RestaurationTaxes sur l'affectation des véhicules de tourisme (ex-TVS)Taux de TVA dans le secteur de l'hébergement et de l'hôtellerieTaxe de séjour sur les hébergements touristiquesMicro-entrepreneur : peut-on cumuler plusieurs activités indépendantes ?Qui doit faire remplir une fiche individuelle de police à un touriste étranger ?Taxe de séjour touristique : quels sont les tarifs ?Calcul du résultat fiscal d'une entrepriseRéglementation dans un bar ou un restaurant (alcool, aliment, hygiène, sécurité)Le salarié touche-t-il la prime de précarité à la fin d'un contrat de travail ?Taxes pour frais de chambre consulaire (entreprises individuelles et sociétés)Taux de TVA applicables à la formation et à l'enseignementMédiation des litiges de la consommationUn employeur peut-il embaucher en contrat à durée déterminée (CDD) ?Quels professionnels peuvent aider dans la gestion d'une entreprise ?Publicités incitant à des pratiques ayant un impact excessif sur l'environnementOù est-il interdit d'installer un débit de boissons alcoolisées (bar, café, etc.) ?Forfait mobilités durables (FMD)Licences de débits de boissonsDevenir chauffeur de VTC Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (9)Demande de la marque "Tourisme et handicap" pour les établissements de tourismeDéclaration en mairie des meublés de tourismeSaisir le médiateur Tourisme et VoyageLabel "Destination d’excellence » pour les professionnels du tourismeFiche d'aide au calcul de la taxe sur l'ancienneté des véhicules de tourisme (n° 2858-FC-SD)Exonération de la taxe d'habitation pour chambres d'hôtes et meublés de tourisme situés en zone France de revitalisation rurale (ZFRR ou ZFRR+)Demander l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les hôtels, meublés de tourisme ou chambres d'hôtes situés en zone France revitalisation rurale (ZFRR) ou ZFRR+Demande en ligne de classement des hébergements touristiquesDemander le classement d'un hébergement touristique Voir tous les résultats dans les démarches et outilsAnnuaire de l’administration (37)Sous-direction du tourismePerrine BEAUVOIS - Directrice du projet Jeux olympiques - Sous-direction du tourismeJoris DUMAZER - Directeur du projet Marques du tourisme et Tourisme pour tous - Sous-direction du tourismeOlivier LACOSTE - Directeur du projet Affaires juridiques et européennes - Sous-direction du tourismeHélène MACHART - Directrice du Tourisme durable - Sous-direction du tourismeBureau Transports, tourisme et secteur automobile - Bureau 6DMinistère des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatCabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatEmmanuel LARGE - Chef du bureau - Bureau Transports, tourisme et secteur automobile - Bureau 6DSerge PAPIN - Ministre - Ministère des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatFrançois BOLARD - Directeur de cabinet - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatJean-Baptiste BERNARD - Directeur adjoint de cabinet - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatCaroline LEBRUN - Cheffe de cabinet - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatLisa GARNIER - Cheffe de cabinet adjointe - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatNoémie NUSBAUMER - Conseillère Tourisme - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatFanny MICHAUD - Conseillère parlementaire - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatLaure LEGROS - Conseillère Économie sociale et solidaire, Budget - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatPhilomène SENAT - Conseillère Artisanat - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatAlexandre FAUCONNET - Conseiller TPE, PME et Partage de la valeur - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatThibault HENRY DE VILLENEUVE - Conseiller Commerce, Consommation et Lutte contre la fraude - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achat Voir tous les résultats dans l'annuaire de l'administrationActualités (4)Paiement des taxes sur l'affectation des véhicules de tourisme (ex-TVS) avant le 27 janvierCe qui change au 1er janvier 2026Aides de minimis : seuils applicables et création d’un registre nationalLocations touristiques : de nouvelles règles en 2025 ?Sur le site pour les particuliers (98)Voir les 98 résultats sur service-public.gouv.fr
