76 résultat(s) pour : « tourisme »Fiches Pratiques (25)Tourisme - RestaurationHébergement touristique et micro-entreprise : règles applicables aux revenus 2025Taux de TVA dans le secteur de l'hébergement et de l'hôtellerieRégime fiscal de la micro-entrepriseRégime fiscal du loueur en meublé professionnel (LMP)Taxe de séjour sur les hébergements touristiquesQui doit faire remplir une fiche individuelle de police à un touriste étranger ?Taxe de séjour touristique : quels sont les tarifs ?Bénéfices industriels et commerciaux (BIC) : régime réel d'impositionDéduction des frais liés à l'utilisation de véhicules par une entreprise individuelleCalcul du résultat fiscal d'une entrepriseRéglementation dans un bar ou un restaurant (alcool, aliment, hygiène, sécurité)Le salarié touche-t-il la prime de précarité à la fin d'un contrat de travail ?Taxes pour frais de chambre consulaire (entreprises individuelles et sociétés)Taux de TVA applicables à la formation et à l'enseignementMédiation des litiges de la consommationUn employeur peut-il embaucher en contrat à durée déterminée (CDD) ?Publicités incitant à des pratiques ayant un impact excessif sur l'environnementOù est-il interdit d'installer un débit de boissons alcoolisées (bar, café, etc.) ?Forfait mobilités durables (FMD) Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (10)Demande de la marque "Tourisme et handicap" pour les établissements de tourismeDéclarer en mairie un meublé de tourismeSaisir le médiateur Tourisme et VoyageDéclaration en mairie d’un meublé de tourismeLabel "Destination d’excellence » pour les professionnels du tourismeFiche d'aide au calcul de la taxe sur l'ancienneté des véhicules de tourisme (n° 2858-FC-SD)Exonération de la taxe d'habitation pour chambres d'hôtes et meublés de tourisme situés en zone France de revitalisation rurale (ZFRR ou ZFRR+)Demander l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les hôtels, meublés de tourisme ou chambres d'hôtes situés en zone France revitalisation rurale (ZFRR) ou ZFRR+Demande en ligne de classement des hébergements touristiquesDemander le classement d'un hébergement touristique Voir tous les résultats dans les démarches et outilsAnnuaire de l’administration (36)Sous-direction du tourismePerrine BEAUVOIS - Directrice du projet Jeux olympiques - Sous-direction du tourismeJoris DUMAZER - Directeur du projet Marques du tourisme et Tourisme pour tous - Sous-direction du tourismeOlivier LACOSTE - Directeur du projet Affaires juridiques et européennes - Sous-direction du tourismeHélène MACHART - Directrice du Tourisme durable - Sous-direction du tourismeBureau Transports, tourisme et secteur automobile - Bureau 6DMinistère des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatCabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatEmmanuel LARGE - Chef du bureau - Bureau Transports, tourisme et secteur automobile - Bureau 6DSerge PAPIN - Ministre - Ministère des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatFrançois BOLARD - Directeur de cabinet - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatJean-Baptiste BERNARD - Directeur adjoint de cabinet - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatCaroline LEBRUN - Cheffe de cabinet - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatLisa GARNIER - Cheffe de cabinet adjointe - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatNoémie NUSBAUMER - Conseillère Tourisme - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatFanny MICHAUD - Conseillère parlementaire - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatLaure LEGROS - Conseillère Économie sociale et solidaire, Budget - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatPhilomène SENAT - Conseillère Artisanat - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatAlexandre FAUCONNET - Conseiller TPE, PME et Partage de la valeur - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achatThibault HENRY DE VILLENEUVE - Conseiller Commerce, Consommation et Lutte contre la fraude - Cabinet du ministre des petites et moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achat Voir tous les résultats dans l'annuaire de l'administrationActualités (5)Paiement des taxes sur l'affectation des véhicules de tourisme (ex-TVS) avant le 27 janvierCe qui change au 1er janvier 2026Aides de minimis : seuils applicables et création d’un registre nationalLocations touristiques : de nouvelles règles en 2025 ?Taxes sur l'affectation des véhicules de tourisme (ex-TVS) : quelles évolutions en 2025 ?Sur le site pour les particuliers (97)Voir les 97 résultats sur service-public.gouv.fr
