648 résultat(s) pour : « Groupe d »Fiches Pratiques (58)Embauche d'un salarié par un groupement d'employeurs : quelles sont les règles ?Répondre au marché en groupement (co-traitance) ou en sous-traitanceRépondre au marché : préparer le dossier de candidatureAlerte et détection des difficultés d'un entrepreneur individuelCSRD : Informations en matière de durabilité des PME cotées et assimiléesPrêt inter-entreprises : règles à respecterAides à l'embauche en contrat de professionnalisationUn étranger peut-il créer une entreprise en France ?Où est-il interdit d'installer un débit de boissons alcoolisées (bar, café, etc.) ?Comment calculer les effectifs d'une entreprise ?Concourir aux marchés publicsPrêt de main-d'œuvre entre entreprisesContrat de professionnalisation : qui peut être tuteur ?Développer son entreprise à l'internationalFournir des attestations de régularité fiscale et de vigilance dans un marché publicÉcolabel européenL'activité partielle de longue durée (APLD) existe-t-elle toujours ?Signer l'acte d'engagement en cas d'attribution du marchéL’activité partielle de longue durée (APLD) « Rebond » existe-t-elle toujours ?Obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH) Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (16)Demande d'agrément d'utilisation confinée d'OGM de la classe 1 (groupe I)Demande d'aide au démarrage des associations foncières pastorales autorisées ou des groupements pastoraux agréésDemande en ligne d'aide au démarrage des associations foncières pastorales autorisées ou des groupements pastoraux agréésMon Accompagnateur Rénov’ : synthèse des pièces justificatives communiquées dans le dossier de demande d’agrément par les collectivités territoriales ou leurs groupementsATTRI1 - Acte d'engagement (ex-DC3)Marchés publics - Déclarations du candidatDemande d'agrément pour l'aide à la production de vanille verte et à la fabrication de produits élaborés à partir de la vanille noireRegistre de disponibilité des taxis : le.taxiDéclaration d'informations au titre de l'impôt complémentaireDéclaration des bénéfices non commerciaux (BNC) - Régime de la déclaration contrôléeDocument remis par l'employeur au salarié l'informant des conditions du congé de reclassementDemande de renouvellement de la déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants (en vue d'un récépissé de licence d’entrepreneur de spectacles)Formulaire DC2 : modèle de déclaration du candidatFlotte d'entreprise : demander une vignette Crit'AirConsulter les projets d'achats publics (APProch)MonIdenum : l'identité numérique reconnue pour accéder à vos services en ligne Voir tous les résultats dans les démarches et outilsAnnuaire de l’administration (561)Groupe MécaniqueGroupe InfrastructureGroupe des services communsGroupement interministériel de contrôleGroupe Surveillance de la navigationGroupement d'intervention du déminageGroupe Transport et traficGroupe océanographique du PacifiqueGroupe Administration - moyensStéphane CONTARDO - Chef du groupe - Groupe MécaniqueJeanne-Marie GOUIFFES - Cheffe du groupe - Groupe InfrastructureGroupement de gendarmerie départementale - Vendée - La Roche-sur-YonGroupement de gendarmerie départementale - Loire - Saint-ÉtienneGroupement de gendarmerie départementale - Gard - NîmesGroupement de gendarmerie départementale - Pyrénées-Atlantiques - PauGroupement de gendarmerie départementale - Eure-et-Loir - LucéGroupement de gendarmerie départementale - Marne - Châlons-en-ChampagneGroupement de gendarmerie départementale - Meuse - Bar-le-DucGroupement de gendarmerie départementale - Cantal - AurillacGroupement de gendarmerie départementale - Essonne - Évry-Courcouronnes Voir tous les résultats dans l'annuaire de l'administrationActualités (13)Dans quels cas le permis de conduire peut-il encore être pris en charge par le CPF ?DOETH : notification des effectifs par l'UrssafIndice des prix à la consommation : quelle évolution ?Remboursement des frais de télétravail : quel barème en 2026 ?Évaluation professionnelle : quels sont les critères interdits ?OETH : les effectifs doivent être à jour au 31 décembreMarchés publics : nouveaux seuils et simplification pour les marchés de travauxQuelle revalorisation pour le Smic à compter du 1er janvier ?Création d'un groupe TVA : vous pouvez opter jusqu'au 31 octobreOù est localisé le siège d’une société créée de fait ?Emploi des salariés seniors : quels changements ?Quelles entités ne relèvent pas du guichet unique des formalités des entreprises ?Action de groupe : quels sont les tribunaux compétents ? Voir tous les résultats dans les actualitésSur le site pour les particuliers (731)Voir les 731 résultats sur service-public.gouv.fr
