364 résultat(s) pour : « Direction des opérations et de l »Fiches Pratiques (266)Taux de TVA applicables à la formation et à l'enseignementTaxe sur la valeur ajoutée (TVA)Coordination de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour un chantier de bâtiments ou de génie civil : faut-il une déclaration préalable ?Importations effectuées par un micro-entrepreneur : quelles sont les règles ?Vente en détaxe aux touristesÉvaluation environnementaleTrouver les avis de marchés publicsDérogations espèces protégées (animales ou végétales)Opérateur funéraire : faire une demande d'habilitation funéraireSociété coopérative de production (Scop) : ce qu'il faut savoirGestion des déchets dangereux des entreprisesSociété civile de moyens (SCM) : ce qu'il faut savoirTout savoir sur la facturationRemboursement de la TVA intracommunautaireQu'est-ce qu'un entretien de parcours professionnel (EPP) ?CIR et CII ou CIR : agrément du prestataire réalisant des opérations de R&DVente en liquidation : règles à respecterQuelles sont les dates d'exigibilité en matière de TVA ?Prévention et réparation des dommages causés à l'environnementMentions obligatoires sur une facture Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (6)Demande d'attestation au titre d'activités s'inscrivant dans le cadre de la formation professionnelle continueDemande en ligne d'autorisation de défrichement - procédure en lignePlateforme Transition écologique des entreprises : connaître les aides et accompagnements pour passer à l'actionLiasse fiscale des sociétés fiscalement intégrées (groupe de société)Licence d'exportation d'arme à feu ou de munitionDéclaration des établissements de fabrication ou de conditionnement de produits cosmétiques Voir tous les résultats dans les démarches et outilsAnnuaire de l’administration (50)Direction des opérationsDirection des opérations et de l'emploiSous-direction des opérationsSous-direction OpérationsSous-direction OpérationsSous-direction OpérationsDirection de la recherche et des opérationsSous-direction OpérationsDirection des opérations, de la production et des servicesSous-direction des achats et des opérateursSous-direction des moyens et des opérateursDirection générale ajointe de l'ANSM, chargée des opérationsDirection des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numériqueSous-direction des opérations destinées à la jeunesseDirection technique Navigabilité et des opérations - DSAC/NOGuillaume BLANDEL - Directeur - Direction des opérationsRomain KERENEUR - Adjoint - Direction des opérationsGérald REGNIAUD - Adjoint - Direction des opérationsCaisse générale, direction de l'exécution des opérations financières de la CDCRenaud DE L'ESTOILE - Sous-directeur - Sous-direction Opérations Voir tous les résultats dans l'annuaire de l'administrationActualités (42)Facturation électronique : c’est pour bientôt !La DGFiP explique en vidéo la réforme de la facturation électroniqueRétablissement de l’utilisation des logiciels de caisse auto-certifiésPro Rappel Conso : de nouvelles informations à déclarer pour les professionnelsAugmentation du seuil des aides de minimis pour le secteur de l'agricultureCPF : la participation forfaitaire obligatoire augmenteAides de minimis : seuils applicables et création d’un registre nationalDOETH : notification des effectifs par l'UrssafFacturation électronique : la liste des plateformes agréées immatriculéesDémarchage téléphonique : les règles d’affichage des numéros de téléphone évoluentTaxe sur les bureaux : paiement de la taxe pour l’année 2025Quelles évolutions en 2026 pour l’utilisation du CPF ?Déploiement de la fibre optique : où en est-on ?Affectation du solde de la taxe d’apprentissage sur SOLTéA : le calendrier 2026Facturation électronique : les sanctions évoluentDGFIP : attention aux messages frauduleux !Un nouveau dispositif pour faciliter la reconversion des salariésDans quels cas le permis de conduire peut-il encore être pris en charge par le CPF ?Un nouveau système de protection européen pour les indications géographiques protégées (IGP)OETH : les effectifs doivent être à jour au 31 décembre Voir tous les résultats dans les actualitésSur le site pour les particuliers (604)Voir les 604 résultats sur service-public.gouv.fr
