540 résultat(s) pour : « rénovation »Fiches Pratiques (23)Accompagnateur rénovation énergétique : conditions d'accès et d'exercice en FranceCrédit d'impôt - Entreprise réalisant des travaux de rénovation énergétiqueTaux de TVA pour les travaux de rénovation d'un logementObligation de production d'énergies renouvelables ou de végétalisation de toituresOmbrage et gestion des eaux pluviales des parcs de stationnement construits ou rénovésObtenir le label RGE (« Reconnu Garant de l'Environnement »)Infrastructures obligatoires de recharge des véhicules électriquesTaxe pour la création de bureaux et commerces en Île-de-France (TCBCS-IDF)Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (DAACT)Garantie décennale des constructeursVente en liquidation : règles à respecterRSE : engager la transition écologique de son entrepriseOmbrage des parcs de stationnement existants de plus de 1 500 m²Autoliquidation de la TVA en cas de sous-traitance dans le BTPResponsabilité élargie des artisans du bâtiment (REP Bâtiment, déchets de PMCB)Répondre au marché : préparer le dossier de candidatureDémarchage à domicile : règles à respecterCrédit-bail immobilierVente de biens d’occasion par des professionnelsComment obtenir un extrait K ou Kbis ? Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (23)Estimer les aides financières pour la rénovation de l’habitatMon Accompagnateur Rénov’ : Demande ou renouvellement d'agrémentMon Accompagnateur Rénov’ : Conditions de réalisation de l’ensemble des activitésMon Accompagnateur Rénov' : synthèse de la grille d'analyse du logement (Anah)Mon Accompagnateur Rénov' : méthodologie proposée pour l’accompagnement des ménages dans le cadre de l'agrémentMon Accompagnateur Rénov' : programme d'activité prévisionnelle sur trois ans (Anah)Mon Accompagnateur Rénov' : système qualité et contrôle interne de la structure candidate à l'agrémentMon Accompagnateur Rénov' : attestation sur l’honneur de non-condamnation et de situation – Personne moraleMon Accompagnateur Rénov' : attestation sur l’honneur de non-condamnation et de situation – Personne physiqueMon Accompagnateur Rénov' : liste des périmètres d’intervention demandés et des implantations territoriales (demande d'agrément)Mon Accompagnateur Rénov’ : synthèse des pièces justificatives communiquées dans le dossier de demande d’agrément par les collectivités territoriales ou leurs groupementsFormulaire de diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et des déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtimentsMon Accompagnateur Rénov' : attestation d’engagement de transmission du rapport annuel d'activité (dans le cadre de la demande d'agrément) – Personne moraleMon Accompagnateur Rénov' : attestation d’engagement de transmission du rapport annuel d'activité (dans le cadre de la demande d'agrément) – Personne physiqueMon Accompagnateur Rénov' : récapitulatif de la demande d'agrément comprenant une synthèse des pièces justificatives communiquées dans le dossier de demande d’agrémentFormulaire de récolement relatif aux diagnostics portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtimentsMon Accompagnateur Rénov' : attestation d’engagement de suivi du plan de formation complémentaire aux compétences requises et cohérent avec les missions de l'accompagnateur – Personne moraleMon Accompagnateur Rénov' : attestation d’engagement de suivi du plan de formation complémentaire aux compétences requises et cohérent avec les missions de l'accompagnateur – Personne physiqueMon Accompagnateur Rénov’ : synthèse des pièces justificatives communiquées dans le dossier de demande d’agrément (auditeurs énergétiques, entreprises RGE « offre globale », sociétés de tiers-financement)Attestation d’indépendance et de neutralité de la structure candidate par rapport à l’exécution d’un ouvrage - Personnes physiques Voir tous les résultats dans les démarches et outilsAnnuaire de l’administration (491)Véronique GENOT - Cheffe de la mission - Mission RénovationPatrice VERGRIETE - Président du conseil d'administration - Agence nationale pour la rénovation urbaineAnne-Claire MIALOT - Directrice générale - Agence nationale pour la rénovation urbaineMaxence BARRE - Directeur général adjoint - Agence nationale pour la rénovation urbaineMélanie LAMANT - Directrice de la stratégie et de l'accompagnement des acteurs (DS2A) - Agence nationale pour la rénovation urbaineThierry LE CRAS - Directeur de l'administration, des finances, des systèmes d'information et de la Comptabilité (DAFSIC) - Agence nationale pour la rénovation urbaineBenoît ZELLER - Directeur opérationnel - Agence nationale pour la rénovation urbaineMission RénovationFabrice FIRTION - Chef de la mission - Mission Modernisation, pilotage et rénovation de l'organisation des ressources humainesSimon HUFFETEAU - Chef de la mission, directeur de projet - Mission de coordination interministérielle du plan de rénovation énergétique des bâtimentsEspace France Rénov' - Alençon - AlençonAgence nationale pour la rénovation urbaineProgramme de rénovation des cités administrativesEspace conseil France Rénov' - Villepinte - VillepinteEspace conseil France Rénov' - Ruisseauville - RuisseauvilleEspace conseil France Rénov' - Auch - AuchEspace conseil France Rénov' - Cornimont - CornimontEspace conseil France Rénov' - Kaysersberg Vignoble - Kaysersberg VignobleEspace conseil France Rénov' - La Châtaigneraie - La ChâtaigneraieEspace conseil France Rénov' - Rodez - Rodez Voir tous les résultats dans l'annuaire de l'administrationActualités (3)Lutte contre la fraude aux aides publiques : les mesures relatives au label RGEDémarchage téléphonique : les nouvelles règlesComment le service d’accompagnement fiscal de la DGFIP éclaire les entreprises face à leurs problématiques fiscales ?Sur le site pour les particuliers (596)Voir les 596 résultats sur service-public.gouv.fr
