209 résultat(s) pour : « contrôle technique »Fiches Pratiques (176)Contrôle technique des véhicules de transports de marchandises (TRM) et de personnesSystèmes de gestion technique du bâtiment (GTB)Installation d'une éolienne domestique ou agricoleRépondre au marché : préparer le dossier offreObtenir le label RGE (« Reconnu Garant de l'Environnement »)Règles de sécurité incendie d'un établissement recevant du public (ERP)Comment obtenir un certificat W garage ?Réduction de la consommation d'énergie dans les bâtiments à usage tertiaireObligation de production d'énergies renouvelables ou de végétalisation de toituresTransport sanitaire par ambulance : obtention de l'agrémentVéhicule sanitaire léger (VSL) : obtention de l'agrémentDéclaration d'activité des formateurs et organismes de formationCréation, modification ou cessation d'activité : à qui faut-il s'adresser ?Devenir chauffeur de taxiOmbrage des parcs de stationnement existants de plus de 1 500 m²Ombrage et gestion des eaux pluviales des parcs de stationnement construits ou rénovésÉtablissement recevant du public (ERP) : procédures d'autorisation de travauxRègles d'hygiène dans la restauration et les commerces alimentairesExternaliser certaines activités de son entrepriseRegistres obligatoires de l'entrepreneur individuel Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (2)MonIdenum : l'identité numérique reconnue pour accéder à vos services en ligneDéclaration préalable pour l'exercice d'une activité commerciale ou artisanale ambulanteAnnuaire de l’administration (6)Département du contrôle technique des véhicules et des affaires transversalesCommission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR)Vincent MAZAURIC - Président - Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR)Lionel FERREIRA - Secrétaire général - Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR)Catherine BLOT - Cheffe du département - Département du contrôle technique des véhicules et des affaires transversalesNicolas MICHELOT - Chef du pôle technique - Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires Voir tous les résultats dans l'annuaire de l'administrationActualités (25)Un site officiel pour comparer les prix du contrôle techniqueMicro-entrepreneurs : un incident technique a pu impacter la déclaration de votre chiffre d’affaires en BNCUn outil pour consulter la qualité de l'eau du robinet dans votre communeDans quels cas le permis de conduire peut-il encore être pris en charge par le CPF ?Démarchage téléphonique : les règles d’affichage des numéros de téléphone évoluentUne nouvelle obligation d'affichage dans les salles de sportL’EUID, un ajout européen à l’extrait KbisDéploiement de la fibre optique : où en est-on ?Remboursement des frais de télétravail : quel barème en 2026 ?Un employeur a-t-il le droit de contacter le médecin traitant d’un salarié ?Un guide sur les démarches santé destiné aux indépendantsÉvaluation professionnelle : quels sont les critères interdits ?AI Act : quels changements pour les entreprises ?Droit de rétractation : une vente à distance débute dès l’envoi du contratUne aide pour faciliter le raccordement à la fibre optiqueNon-déclaration des bénéficiaires effectifs : les greffiers peuvent désormais radier la société du RCSRépondez à vos obligations extra-financières avec le Portail RSE !Passage au Très haut débit : début de la phase de fermeture technique du réseau cuivreDéclaration et paiement de la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) au plus tard le 15 juin !Nouvelles conditions d'accès au Registre des bénéficiaires effectifs Voir tous les résultats dans les actualitésSur le site pour les particuliers (469)Voir les 469 résultats sur service-public.gouv.fr
