23 résultat(s) pour : « aide transport élèves étudiants situation handicap »Fiches Pratiques (18)Aides à l'embauche en contrat de professionnalisationAccessibilité d'un établissement recevant du public (ERP)Organisme de services à la personne : déclaration, agrément ou autorisationTransport sanitaire par ambulance : obtention de l'agrémentTaux de TVA applicables aux services à la personneSanté et sécurité : conception et aménagement des lieux de travailOuvrir et gérer une auto-écoleTaxe sur l'affectation des véhicules lourds de transport de marchandises (ex-taxe à l'essieu)Autorisation de travail d'un salarié étranger en FranceDevenir chauffeur de VTCContrat d'apprentissageConnaître les bonnes pratiques pour éviter les difficultésProjet de création d'entreprise : comment faire une étude de marchéVignette Crit'Air pour un véhicule d'entrepriseExploitation d'un bureau de tabacDéclaration d'activité des formateurs et organismes de formationRéglementation dans un bar ou un restaurant (alcool, aliment, hygiène, sécurité)Devis obligatoire : activités concernées Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesActualités (5)Ce qui change en mai 2026Une majoration temporaire des indemnités kilométriques pour les agents publicsRecrutement d’un apprenti : ce qui changeSe protéger et protéger ses proches face aux fortes chaleursUn livret destiné aux employeurs pour aider les travailleurs pauvresSur le site pour les particuliers (90)Voir les 90 résultats sur service-public.gouv.fr
