140 résultat(s) pour : « Centre national des opérations »Fiches Pratiques (120)Quand l’entreprise doit-elle verser une participation forfaitaire pour un contrat d’apprentissage ?CIR et CII ou CIR : agrément du prestataire réalisant des opérations de R&DComment obtenir un extrait K ou Kbis ?Qu'est-ce qu'un marché public ?Mise en sommeil (ou cessation temporaire d'activité) d'une sociétéQuels professionnels peuvent aider dans la gestion d'une entreprise individuelle ou d'une société ?Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)Créer une entreprise de pompes funèbresCessation d'activité d'une société (dissolution volontaire)Dissolution simplifiée d'une société : transmission universelle du patrimoine (TUP)Prise de décisions dans une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)Taxe d'aménagement (TA)Restrictions et interdictions de circulation des poids-lourdsDérogations espèces protégées (animales ou végétales)Prolonger la durée de la sociétéDéclaration d'activité des formateurs et organismes de formationVente en détaxe aux touristesComment obtenir un numéro Siren ou un Siret ?Causes de dissolution d'une sociétéCréation, modification ou cessation d'activité : à qui faut-il s'adresser ? Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (2)MonIdenum : l'identité numérique reconnue pour accéder à vos services en ligneDéclaration préalable pour l'exercice d'une activité commerciale ou artisanale ambulanteAnnuaire de l’administration (7)Centre national des opérationsJean-François MOREL - Chef du centre - Centre national des opérationsQuentin COTTON DE BENNETOT - Adjoint au chef du centre - Centre national des opérationsCyrille MARTIN - Adjoint veille opérationnelle - Centre national des opérationsChristophe LE RUYET - Adjoint planification - Centre national des opérationsLaurent LAMBERT - Adjoint conduite - Centre national des opérationsThomas BOURGERIE - Chef d'état-major - Centre national des opérations Voir tous les résultats dans l'annuaire de l'administrationActualités (11)Facturation électronique : c’est pour bientôt !Un nouveau système de protection européen pour les indications géographiques protégées (IGP)Un nouveau dispositif pour faciliter la reconversion des salariésDémarchage téléphonique : les règles d’affichage des numéros de téléphone évoluentAides de minimis : seuils applicables et création d’un registre nationalAugmentation du seuil des aides de minimis pour le secteur de l'agricultureNon-déclaration des bénéficiaires effectifs : les greffiers peuvent désormais radier la société du RCSSoldes d'été 2025 : les datesComment votre Opco vous accompagne dans l'évolution des compétences de vos salariés ?Apprentissage : des changements au 1er juilletGuide apprentissage et handicap : l'édition 2025 est en ligne ! Voir tous les résultats dans les actualitésSur le site pour les particuliers (241)Voir les 241 résultats sur service-public.gouv.fr
