121 résultat(s) pour : « Centre national des opérations »Fiches Pratiques (101)Modifications d'une entreprise individuelleQuand l’entreprise doit-elle verser une participation forfaitaire pour un contrat d’apprentissage ?CIR et CII ou CIR : agrément du prestataire réalisant des opérations de R&DComment obtenir un extrait K ou Kbis ?Qu'est-ce qu'un marché public ?Quels professionnels peuvent vous aider dans la gestion d'une micro-entreprise ?Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)Créer une entreprise de pompes funèbresTaxe d'aménagement (TA)Restrictions et interdictions de circulation des poids-lourdsDérogations espèces protégées (animales ou végétales)Déclaration d'activité des formateurs et organismes de formationVente en détaxe aux touristesComment obtenir un numéro Siren ou un Siret ?Création, modification ou cessation d'activité : à qui faut-il s'adresser ?À quoi correspond le code APE (code NAF) ?Tarifs réglementés de vente de l'électricité (TRVE)Commerce ambulant : règlementation à respecterRégler un litige à l'amiable lors de l'exécution d'un marché publicCessation temporaire d'activité du micro-entrepreneur Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (2)MonIdenum : l'identité numérique reconnue pour accéder à vos services en ligneDéclaration préalable pour l'exercice d'une activité commerciale ou artisanale ambulanteAnnuaire de l’administration (7)Centre national des opérationsJean-François MOREL - Chef du centre - Centre national des opérationsQuentin COTTON DE BENNETOT - Adjoint au chef du centre - Centre national des opérationsCyrille MARTIN - Adjoint veille opérationnelle - Centre national des opérationsChristophe LE RUYET - Adjoint planification - Centre national des opérationsLaurent LAMBERT - Adjoint conduite - Centre national des opérationsThomas BOURGERIE - Chef d'état-major - Centre national des opérations Voir tous les résultats dans l'annuaire de l'administrationActualités (11)Facturation électronique : c’est pour bientôt !Un nouveau système de protection européen pour les indications géographiques protégées (IGP)Un nouveau dispositif pour faciliter la reconversion des salariésDémarchage téléphonique : les règles d’affichage des numéros de téléphone évoluentAides de minimis : seuils applicables et création d’un registre nationalAugmentation du seuil des aides de minimis pour le secteur de l'agricultureNon-déclaration des bénéficiaires effectifs : les greffiers peuvent désormais radier la société du RCSSoldes d'été 2025 : les datesComment votre Opco vous accompagne dans l'évolution des compétences de vos salariés ?Apprentissage : des changements au 1er juilletGuide apprentissage et handicap : l'édition 2025 est en ligne ! Voir tous les résultats dans les actualitésSur le site pour les particuliers (241)Voir les 241 résultats sur service-public.gouv.fr
