130 résultat(s) pour : « Centre national des opérations »Fiches Pratiques (110)Modifications d'une entreprise individuelleQuand l’entreprise doit-elle verser une participation forfaitaire pour un contrat d’apprentissage ?CIR et CII ou CIR : agrément du prestataire réalisant des opérations de R&DComment obtenir un extrait K ou Kbis ?Qu'est-ce qu'un marché public ?Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)Quels professionnels peuvent aider dans la gestion d'une entreprise ?Créer une entreprise de pompes funèbresRèglement local de publicité (RLP)Taxe d'aménagement (TA)Restrictions et interdictions de circulation des poids-lourdsDérogations espèces protégées (animales ou végétales)Déclaration d'activité des formateurs et organismes de formationVente en détaxe aux touristesComment obtenir un numéro Siren ou un Siret ?Comment les Praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (PamC) doivent-ils déclarer leur activité ?Comment transformer un logement en local professionnel ou commercial ?À quoi correspond le code APE (code NAF) ?Est-il toujours possible d'exercer en tant qu'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL) ?Commerce ambulant : règlementation à respecter Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (2)MonIdenum : l'identité numérique reconnue pour accéder à vos services en ligneDéclaration préalable pour l'exercice d'une activité commerciale ou artisanale ambulanteAnnuaire de l’administration (7)Centre national des opérationsJean-François MOREL - Chef du centre - Centre national des opérationsQuentin COTTON DE BENNETOT - Adjoint au chef du centre - Centre national des opérationsCyrille MARTIN - Adjoint veille opérationnelle - Centre national des opérationsChristophe LE RUYET - Adjoint planification - Centre national des opérationsLaurent LAMBERT - Adjoint conduite - Centre national des opérationsThomas BOURGERIE - Chef d'état-major - Centre national des opérations Voir tous les résultats dans l'annuaire de l'administrationActualités (11)Recrutement d’un apprenti : ce qui changeQuelles sont les dates des soldes d’été 2026 ?Simplification de la procédure contentieuse en matière environnementaleFacturation électronique : c’est pour bientôt !Un nouveau système de protection européen pour les indications géographiques protégées (IGP)Un nouveau dispositif pour faciliter la reconversion des salariésDémarchage téléphonique : les règles d’affichage des numéros de téléphone évoluentAides de minimis : seuils applicables et création d’un registre nationalAugmentation du seuil des aides de minimis pour le secteur de l'agricultureGuide apprentissage et handicap : l'édition 2025 est en ligne !Non-déclaration des bénéficiaires effectifs : les greffiers peuvent désormais radier la société du RCS Voir tous les résultats dans les actualitésSur le site pour les particuliers (250)Voir les 250 résultats sur service-public.gouv.fr
