27 résultat(s) pour : « w garage »Fiches Pratiques (20)Comment obtenir un certificat W garage ?Contrôle technique des véhicules de transports de marchandises (TRM) et de personnesAgenda d'accessibilité programmée (Ad'AP)Obligation d'isolation de bâtiments lors de ravalements ou réfections de toitureAccessibilité d'un établissement recevant du public (ERP)Qu'est-ce qu'un établissement recevant du public (ERP) ?Garantie décennale des constructeursComment obtenir un extrait K ou Kbis ?Taxes sur l'affectation des véhicules de tourisme (ex-TVS)Taxe annuelle sur les bureaux en région PACATaxe sur l'affectation des véhicules lourds de transport de marchandises (ex-taxe à l'essieu)Taux de TVA pour les travaux de rénovation d'un logementDéduction des frais liés à l'utilisation de véhicules par une entreprise individuelleSanté et sécurité : conception et aménagement des lieux de travailPermis d'aménagerDevis obligatoire : activités concernéesTaxe sur les surfaces commerciales (Tascom)Contrat de bail commercialAssurer son entreprise contre les risques naturels et technologiquesTaxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) pour les entreprises Voir tous les résultats dans les fiches pratiquesDémarches et outils (3)Demander un certificat W garageDemande de délivrance de certificat(s) W garageMonIdenum : l'identité numérique reconnue pour accéder à vos services en ligneActualités (1)ICPE et IOTA : une nouvelle téléprocédure est disponible
