22 fiche(s) pratique(s) pour : « exonération trajet espace maritime national » Filtrer par thème BauxComptabilité - FacturationDifficultés financièresEnvironnementFinancementFiscalitéFonctionnement de l’entreprisePratiques commercialesRessources humainesSecteurs d’activité Filtrer par type Cotisations sociales d'un entrepreneur individuel : ce qu'il faut savoir (Fiches pratiques)Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto) (Fiches pratiques)Obligation réelle environnementale (ORE) (Fiches pratiques)Taxe sur l'affectation des véhicules lourds de transport de marchandises (ex-taxe à l'essieu) (Fiches pratiques)Cessation d'activité de l'entrepreneur individuel (fermeture volontaire) (Fiches pratiques)Comment obtenir un extrait K ou Kbis ? (Fiches pratiques)Comment les Praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (PamC) doivent-ils déclarer leur activité ? (Fiches pratiques)Taxe d'apprentissage (TA) (Fiches pratiques)Vente en détaxe aux touristes (Fiches pratiques)Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) (Fiches pratiques)Protection sociale du commerçant et de l'artisan (Fiches pratiques)Vignette Crit'Air pour un véhicule d'entreprise (Fiches pratiques)Ombrage des parcs de stationnement existants de plus de 1 500 m² (Fiches pratiques)Ombrage et gestion des eaux pluviales des parcs de stationnement construits ou rénovés (Fiches pratiques)Déclarer et payer les cotisations et contributions sociales des salariés (Fiches pratiques)Créer une entreprise de transporteur routier de marchandises (Fiches pratiques)Transport sanitaire par ambulance : obtention de l'agrément (Fiches pratiques)Véhicule sanitaire léger (VSL) : obtention de l'agrément (Fiches pratiques)Taxe annuelle sur les bureaux en Île-de-France (Fiches pratiques)Devenir chauffeur de VTC (Fiches pratiques)Afficher les 20 résultats suivantsSur le site pour les particuliers (12)Voir les 12 résultats sur service-public.gouv.fr